Une bibliothèque de clauses, rangée par catégorie.Des alternatives prévues à l'avance.Insérées dans vos modèles, choisies au moment de créer le contrat.
Plafond exprimé en mois de facturation, exclusions usuelles
Perte de chiffre d'affaires, perte de données, préjudice d'image
Avec garantie du sous-traitant envers le client final
Pour rédiger une clause de confidentialité, on reprend celle du dernier contrat signé, avec ses spécificités qui n'ont rien à faire là.
Chaque équipe a « sa » clause de responsabilité. Le juridique découvre les écarts au moment d'un litige.
Quand le client refuse la clause standard, la variante s'invente dans l'urgence, au lieu d'être choisie dans une liste préparée.
Un clausier est la bibliothèque des clauses qu'une entreprise réutilise d'un contrat à l'autre. Dans Pactolane, il est relié à l'éditeur de modèles : chaque clause se cherche, se range par catégorie, s'insère dans un modèle et peut porter des alternatives choisies au moment de créer le contrat.Inclus dès le plan Team. Pour la notion, voyez la définition du clausier.
Recherche par nom de clause, filtre par catégorie, extrait de description pour choisir la bonne clause sans l'ouvrir.
Depuis l'éditeur de modèles, un bouton ouvre la bibliothèque. La clause insérée garde son nom, se modifie dans le modèle et accueille ses alternatives.
À la création du contrat, chaque clause qui a des alternatives devient une liste : version originale ou alternative. L'aperçu se met à jour aussitôt.
Il range ses clauses de référence par catégorie, avec une description qui dit quand les utiliser.
Chaque clause insérée peut recevoir des alternatives : la variante acceptable quand le client refuse la version standard.
À la création du contrat, elles choisissent la version dans une liste, sans réécrire la clause. Le choix reste modifiable sur la fiche du contrat.
Vos clauses réutilisables, avec un nom, une catégorie et une description qui guide leur emploi.
Par nom et par catégorie dans la bibliothèque, et dans la recherche globale de la plateforme avec les contrats et les modèles.
Un bouton dans l'éditeur ouvre la bibliothèque. La clause arrive dans le modèle, prête à être ajustée.
Plusieurs versions d'une même clause, chacune avec un titre et un contenu, proposées au moment de la génération.
Le choix d'une alternative met à jour l'aperçu du contrat, pendant la création comme sur la fiche du contrat.
Une clause modifiée dans la bibliothèque se répercute dans les modèles qui l'utilisent et dans les contrats non finalisés. L'historique des modèles reste consultable.
Un clausier en ligne est la bibliothèque, tenue dans un logiciel, des clauses qu'une entreprise a validées et réutilise d'un contrat à l'autre : confidentialité, responsabilité, prix, résiliation, propriété intellectuelle. Il évite de repartir d'un ancien contrat et aide chacun à utiliser la même rédaction. Dans Pactolane, le clausier est relié aux modèles de contrats, ce qui permet d'utiliser ces clauses au moment même de la création. Voir la définition du clausier.
Dans Pactolane, vous ouvrez la bibliothèque depuis l'éditeur de modèles, cherchez une clause par son nom ou filtrez par catégorie, puis l'insérez dans le modèle. La clause insérée garde son nom, peut être ajustée dans le modèle et recevoir des alternatives. Les équipes qui créent un contrat depuis ce modèle n'ont plus qu'à choisir la version adaptée. Voir la page création de contrats.
Une alternative de clause est une variante d'une clause que le juridique a préparée et acceptée à l'avance, par exemple trois niveaux de plafond de responsabilité. Dans Pactolane, chaque clause d'un modèle peut porter plusieurs alternatives, chacune avec un titre et un contenu. À la création du contrat, l'utilisateur choisit la version originale ou une alternative dans une liste, et l'aperçu du contrat se met à jour.
Dans Pactolane, le clausier sert à rédiger : il fournit les clauses et leurs alternatives que vous insérez dans vos modèles. Le playbook sert à analyser : il décrit, pour chaque type de clause, les positions préférée, acceptable, de repli et de ligne rouge, et note un contrat reçu par rapport à votre politique. Les deux se complètent : vos modèles partent de vos clauses de référence, et les contrats de vos partenaires sont lus à travers votre playbook. Voir la page playbooks.
Quand une clause de la bibliothèque est modifiée, Pactolane répercute la nouvelle rédaction dans les modèles qui l'utilisent et dans les contrats qui ne sont pas encore finalisés. Un contrat finalisé conserve sa rédaction. Vous diffusez ainsi une clause corrigée sans reprendre chaque modèle un par un, tout en gardant intacts les contrats déjà finalisés.
Pour constituer un clausier, partez des clauses que vos contrats utilisent déjà et que votre juridique a validées, puis complétez-les par catégorie. Pactolane publie aussi une bibliothèque de clauses en accès libre, rédigée en français, avec pour chaque clause un exemple de rédaction commenté, ce que dit le droit, les erreurs fréquentes et les points de négociation. Ces fiches donnent un point de départ que votre juriste adapte à votre activité.
La bibliothèque de clauses de Pactolane est incluse dès le plan Team (149 € HT par mois, 20 modèles, essai gratuit de 7 jours). Les plans Growth (499 € HT par mois) et Scale (à partir de 2 500 € HT par mois) passent à des modèles illimités. Le détail est sur la page tarifs.
Essai gratuit sur les plans Team (7 jours) et Growth (14 jours).
Chaque semaine, un éclairage terrain sur les contrats, les risques et les bonnes pratiques.
Pour les directions juridiques, achats et DSI.
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